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02 - La justice
Sujet se trouvant dans  :: Le codex :: Histoire
Tawën
Âge : 27
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MessageSujet: 02 - La justice 02 - La justice  EmptyLun 17 Aoû - 9:28
La justice

1. Chronologie

[- 560] : Le premier haut-juge fait son apparition à Ciend suite à la condamnation d'un bourgeois, qualifiée d'injuste en raison des tensions entre le seigneur et le condamné.
[- 456] : Ysyra connait la création de son tribunal.
[- 385] : Un tribunal de guerre est instauré.
[- 338] : Le général de Ciend est jugé pour corruption et faits de violence.
[- 301] : Les protagonistes de la guerre chez Ysyra sont jugés et exécutés.
[- 210] : Les premiers procès débutent à Oshury, avec un haut-juge.
[- 100] : Galaëna II, reine de Seda, décide de mettre en place une cours de justice pour centraliser les peines et les infractions.
[-10] : Procès du célèbre assassin Harïl Jenk. C'était un membre du bas réseau qui fut traqué durant des années, avant d'être attrapé à Pyroung lors d'une tentative d'assassinat sur le roi.

2. Les haut-juges

Les juges militaires s'occupent de placer une sentence sur ceux qui auraient enfreint la loi. Ils sont un peu comme les conseillers de guerre et établissent des stratégies militaires. Ils sont assez proches des souverains. Les fonctions de ces hommes guerriers sont multiples : magistrats garants suprêmes des lois, voir commandants des armées lors des guerres et gardes rapprochés. Ils sont un peu comme des chevaliers. Un juge s'occupe d'une nation, exerçant sa juridiction sur celle ci. Il y a en tout quatre juges pour chaque nation du monde d'Adrietha.


3. Les procès

Les procès se déroulent dans les maisons seigneuriales, les palais ou les casernes. En fonction de la classe sociale, des derniers durent plus ou moins longtemps.

Les paysans sont rapidement jugés. Souvent sans argent, ils ne peuvent pas se payer les services d'un avocat ou corrompre le haut-juge. Leur peine est maximale pour des crimes mineurs. Pour les bourgeois ou nobles, cela dépend des moyens de la famille et de la réputation ainsi que des connaissances de cette dernière. Les procès peuvent être longs et s'étaler sur plusieurs décades.

Pour résoudre un procès les protagonistes effectuent un travail de fond avec certaines personnes touchant à la justice comme les avocats. Ils recueillent des preuves qui sont de divers types :


  • Preuve Négligeable : Un ami, d'un ami m'a dit que...
  • Preuve Faible : On m'a dit que...
  • Preuve Moyenne : Un témoin confirme les faits, Vous avez des armes ensanglantés sur vous.
  • Preuve Sérieuse : Un noble confirme les faits. La garde vous a pris en flagrant délit. Vous étiez en possession des biens de la victime.
  • Preuve Évidente : Un haut noble confirme les faits.La garde vous avait repéré et vous suivait. Une foule de témoins confirme les faits.

Seules quelques villes font usage de prisons en guise de punition. Dans la plupart des cas, les prisons servent principalement comme lieu pour tenir l'accusé jusqu'à son procès. A la fin de ce dernier, divers condamnations peuvent aboutir :

  • Infraction Légère | Peine : Amende de deux pièces d'or. | Exemples: Bloquer une rue, tapage, insultes.
  • Infraction Mineure | Peine : Amende de cinq pièces d'or à 10 pièces et restitution ou équivalent des biens volés ou endommagés. | Exemples: Destruction de bien public, petit vol (d'une valeur inférieur à 100 pièces), bagarre, refus d’obtempérer aux forces de l'ordre.
  • Infraction Moyenne | Peine : Amende de 20 à 30 pièces, ou travaux forcé pour 6 lunes à 2 ans, ou le double des valeurs volée. | Exemples: Violence non mortel, bagarre violente, cambriolage.
  • Infraction Sévère | Peine : Amende 50 à 100 pièces d'or, voir exécution ou esclavage. | Exemples: Violence risquant d’entraîner ou provoquant la mort,Enlèvement.
  • Infraction Majeure | Peine : Peine de mort ou exile, Saisie des biens pour les personnes de haut rang. | Exemples: Crime impliquant la sécurité de l'état ou de la ville, tel qu'un incendie criminel, trahison, tuer un haut représentant...


4. Les lois

Elles sont valables partout sur le continent, certaines sont plus appliquées dans une nation qu'une autre


  • Aucun  médaille et aucun emblème ne peuvent être exposés ou mis en vente sans l'autorisation préalable du créateur.
  • Importance des écrits et des préceptes de l'église.
  • Les églises autorisent à prier tous les Dieux des différentes nations.
  • Les contrats : les concessions vassaliques s'harmonisent.
  • Autorité de la coutume : d'une ville à l'autre, les coutumes changent.
  • Le roi ou les ducs peut aussi dispenser certains individus de la coutume.
  • L'utilisation trop fréquente de son pouvoir magique entraîne une sanction.
  • La magie noire est strictement interdite dans l'enceinte des villes et des villages.
  • L'utilisation d'objet magique est interdite dans les cités et villages.
  • La loi réserve la connaissance des faits et la déclaration de culpabilité ou d'innocence aux seuls jurés, à l'exclusion des magistrats. Elle exige la majorité des deux tiers pour prononcer une déclaration de culpabilité.
  • Le viol, le meurtre et le vol sont interdits.


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